Conditions générales d’utilisation du site Quarivolento

L’accès et l’utilisation du site quarivolento.org impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Mise à jour du 4 avril 2026

Acceptation des conditions

En naviguant sur ce site, vous déclarez avoir lu et compris les conditions générales et les accepter. Si vous ne les acceptez pas, vous devez cesser l’utilisation immédiate du site.

Définitions

Les termes suivants sont appliqués dans le présent document.

Site : le site quarivolento.org et toutes ses URL déléguées.

Utilisateur : toute personne accédant au site sans distinction de statut.

Responsable : la personne en charge de la gestion et de la publication du contenu.

Services : ensemble des fonctionnalités accessibles depuis le site.

Utilisation des services

Vous êtes autorisé à accéder aux services proposés tant que vous respectez toutes les règles d’utilisation et restrictions précisées.

Admissibilité

Le site s’adresse aux utilisateurs majeurs selon la législation française. L’accès peut être limité selon votre lieu de résidence.

Toute fausse déclaration entraine la suspension immédiate des accès.

Responsabilités de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à respecter les principes exposés ci-après.

Ne pas entraver le fonctionnement normal du site et des services.
Assurer la sécurité de son identifiant et mot de passe.
Mettre à jour régulièrement ses informations de contact.
Ne pas transmettre d’information frauduleuse ou trompeuse.

Utilisations prohibées

Les comportements suivants sont strictement interdits.

Utiliser le site à des fins illégales ou contraires à l’ordre public.
Usurper l’identité d’autrui ou falsifier des données.
Tenter de pirater le site ou détourner son fonctionnement.
S’introduire sans autorisation dans des espaces protégés.
Publier ou transmettre tout contenu nuisible ou diffamatoire.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus, marques, logos, textes, images ou éléments graphiques appartiennent à Quarivolento ou à ses partenaires. Toute reproduction, intégrale ou partielle, requiert une autorisation écrite préalable.

Contenus utilisateurs

Les contributions doivent respecter la législation et sont sous la responsabilité de leur auteur.

Droits relatifs aux contenus utilisateurs

En publiant sur le site, vous cédez à Quarivolento un droit non exclusif d’exploitation et de reproduction.

Données personnelles et confidentialité

Quarivolento traite toutes les données personnelles conformément à la législation française et européenne. Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits à tout moment.

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Clause de non-responsabilité

Quarivolento ne garantit aucun résultat particulier. Les informations délivrées sont purement informatives.

Attention

Les résultats peuvent varier selon la situation individuelle. La performance passée ne préjuge en rien des performances futures.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de Quarivolento ne saurait être engagée pour les dommages indirects ou immatériels subis lors de l’utilisation du site.

Indemnisation

L’utilisateur devra garantir Quarivolento contre toute action découlant d’un non-respect des présentes conditions.

Règlement des litiges

Tout litige sera soumis au droit français et aux tribunaux compétents.

Arbitrage

Un recours en arbitrage peut être envisagé avant toute action judiciaire.

La procédure d’arbitrage n’exclut pas les voies de recours judiciaires.

Règlement en ligne des litiges

La Commission européenne propose une plateforme de règlement en ligne.

Accès à la plateforme

Divisibilité

Si une clause est invalidée, les autres restent valables.

Accord complet

Ce document constitue l’intégralité de la convention entre l’utilisateur et Quarivolento.

Droit applicable

Le droit français s’applique à tout usage du site.

Résiliation

Quarivolento peut mettre fin à un accès pour non-respect des présentes conditions, sans préavis.

Modifications

Les présentes peuvent évoluer à tout moment. Toute modification s’applique dès sa publication.

Contact administrateur Quarivolento

Toute question doit être adressée à Quarivolento via les coordonnées du site.

Adresse email: content@quarivolento.org

Numéro de téléphone: +33 8 82-58-63-35

Adresse postale: 41 Quai Fulchiron, 69005 Lyon France

Date d’entrée en vigueur: 4 avril 2026

Version: 2.1

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